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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BSA DEVELOPPEMENT
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Dr VETO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dr VETO
BSA DEVELOPPEMENT, EURL

Numéro de dépôt :
3701924
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
Dr VETO de BSA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Dr VETO

Déposée le 31 décembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BSA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dr VETO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BSA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dr VETO est expirée depuis le 31 décembre 2019.

BSA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Dr SANTE


BSA DEVELOPPEMENT, EURL - 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU - France


BSA DEVELOPPEMENT - 2 avenue Pierre Angot - 64053 - PAU - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 4 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°611905 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services médicaux ; services hospitaliers.